LENNE

Le diagnostic de la qualité des sols (rapport de novembre 2000) a révèlé 2 sources de pollution :

- une source (n°1) de cuivre d'une concentration de 330 mg/kg (> à la valeur de définition de source sol - VDSS - de l'époque, égale à 95 mg/kg)

- une source (n°2) d'hydrocarbures d'une concentration de 8100 mg/kg (> à la VDSS de l'époque de 2500 mg/kg)

De plus, des teneurs en aluminium dans le sol entre 14000 et 18000 mg/kg MS pour des profondeurs de 0 à 1 m ont été relevées.

En conséquence, l'administration a demandé par arrêté préfectoral du 05/04/2002, la réalisation d'une Étude Simplifiée des Risques (ESR) dans le but d'améliorer les connaissances du site.

Les résultats de cette évaluation ont classé le site comme un site nécessitant des investigations approfondies et une évaluation détaillée des risques.

Les résultats d'analyses en aluminium d'un échantillon dit "témoin" situé à proximité immédiate du site révèlent une concentration de 17000 mg/kg de MS. Le rapport conclut que les concentrations trouvées sont en concordance avec les concentrations mesurées dans le secteur d'étude. Il est également à noter que le guide méthodologique précité ne prévoit pas de valeurs guides pour l'élément aluminium.

Dans ce contexte, l'arrêté préfectoral du 6 novembre 2002 prescrit à l’exploitant la réalisation :

d’une surveillance de la qualité des eaux souterraines ;

d’une Etude Détaillée des Risques (EDR).

Dépollution du site

Par courrier du 4 février 2003, l’exploitant a adressé un rapport réalisé par la société SERPOL relatif au travaux de dépollution du site réalisés le 9 janvier 2003. Ce rapport comporte les éléments attestant de l’excavation et de l’évacuation des terres polluées du site vers une filière d’élimination.

Le rapport précise qu’au vu des observations faites lors des travaux et au vu des résultats des analyses réalisées, le site de la société LENNE à VILLEURBANNE ne présente plus de trace de pollution sur chacune des zones concernées.

Fond géochimique en aluminium

Au vu des concentrations relevées en aluminium dans les sols, il a été également demandé à l’exploitant de faire procéder à 3 nouveaux prélèvements de façon à estimer le fond géochimique local en aluminium. Les prélèvements ont été réalisés en limite de propriété et aux abords du site.

Par transmission du 18 mars 2003, la société 2IE mandaté par l'exploitant concluait que les concentrations en aluminium relevées dans les 3 nouveaux prélèvements de sols présentent des concentrations du même ordre de grandeur que les résultats obtenus lors des précédents sondages. Ce rapport précise également qu’il n’existe aucune recommandation ou valeur guide nationale concernant l’aluminium qui est un des constituants principaux de la croûte terrestre.

Les mesures prises et les informations apportées par l’exploitant montrent que le site n’a pas d’impact significatif sur les intérêts visés à l’article L.511-1 du Code de l’Environnement.

Dans ce contexte, les prescriptions du titre II de l’arrêté du 6 novembre 2002 relatives à la réalisation d’une EDR sur le site objet ont été abrogées car n'étant plus pertinentes.