VERNICOLOR
La pollution de ce site de Arbent fait l'objet d'une instruction en cours par les services de l'État.
Ce que le registre enregistre
| Identifiant du site | SSP001226301 |
|---|---|
| Statut | site dont la pollution est instruite par l'État |
| Commune | Arbent |
| Département | Ain |
| Instruction | En cours |
Ce que l'État en dit
Ce diagnostic a notamment mis en évidence :
-une pollution aux BTEX et aux solvants polaires (acétone, …) sur certains échantillons de sols
-des anomalies en nickel, hydrocarbures, BTEX et solvants chlorés dans les eaux souterraines.
Au regard des contaminations mises en évidence dans les sols et les eaux souterraines, une Analyse des Risques Résiduels a été menée en considérant un usage futur de type industriel/artisanal.
Cette analyse conclut à l’absence de risque sanitaire inacceptable pour l’usage futur considéré.
La mise en sécurité du site (évacuation des déchets, ...) a été constatée lors d'une visite d'inspection le 12 janvier 2017.
La fiche officielle de ce site sur Géorisques — c'est elle qui fait foi.
Ce que cela ne prouve pas
Une inscription à l'inventaire signale une activité susceptible d'avoir pollué — comment lire cette page.
Une instruction clôturée ne veut pas dire « site pollué » : elle peut l'être parce que les travaux ont été faits et la surveillance levée. Le descriptif ci-dessus le dit, quand il le dit.
Ce qui est recensé sur la même commune
À Arbent, l'inventaire recense 92 anciens sites industriels ou de service, ainsi que 3 sites en instruction. Voir la page de Arbent.
- FLOREAL — site dont la pollution est instruite par l'État
- Thévenin & Ducrot Distribution (ex-SHELL) — site dont la pollution est instruite par l'État
Un rapport daté sur cette entité
Les pages de ce site sont gratuites et le resteront : un fait officiel n'appartient à personne. Ce qui se paie, c'est le travail de compilation — ce que les registres publics disent de cette entité à une date, et ce qu'ils n'en disent pas.
Ce que contient le rapport
- ce que les registres des sols disent de ce terrain à la date de notre copie : inventaire, secteur d'information, instruction en cours
- ce que nous avons cherché et qui n'a rien donné, écrit noir sur blanc — et sur ce sujet, l'absence est ce qui compte
- l'historique de nos captures pour ce site
- la citation exacte : source, licence, date, URL
Prix : 19 € / entité
Ce que le rapport n'est PAS
Ce n'est ni un avis officiel ni un conseil juridique. Il dit ce qui est au registre à cette date, pas ce qu'il faut en conclure.
Ceci est un formulaire de commande. La demande nous parvient et nous la confirmons par e-mail avant tout paiement. Rien n'est débité à cette étape.
Vous avez une liste entière plutôt qu'une entité ? Voyez l'accès pour les professionnels.
Vous achetez, louez ou construisez ici ?
Une étude de sol se commande avant de signer, et seule elle conclut. Laissez votre demande : nous la portons aux bureaux d'études du secteur. Nous ne nous portons garants de personne.
La façon dont nous sommes rémunérés est expliquée sur la page de confidentialité.
Ce site n'est pas un site de l'administration. C'est un index indépendant, sans lien avec Géorisques, le BRGM, les DREAL ni le ministère. Pour un acte, l'état des risques officiel reste la référence.