HITACHI COMPUTER PRODUCTS (ancienne sablière)

Le site, d’une superficie de 47 hectares, dont 16 600 m² de bâtiments, est situé sur le territoire des communes d’Ardon et de Saint-Cyr-en-Val. Il couvre les parcelles cadastrales n°B 1385 (Ardon) et n°E 871 (Saint-Cyr-en-Val) situées dans la zone industrielle du parc d’activités de Limère au sud de l’agglomération d’Orléans. D’après les investigations historiques réalisées, ces parcelles ont fait l’objet d’un déboisement et ont probablement abrité une activité de scierie entre 1949 en 1963. Puis, de 1965 à 1973, la partir nord du terrain a été utilisée pour l’extraction de matériaux du sous-sol. Cette sablière a peu à peu été remblayée de 1973 à 1984 puis laissée à l’état de friche. Par ailleurs, en 1989 et 1990 ce terrain a probablement servi de circuit auto/moto en terre. La société HITACHI COMPUTER PRODUCTS a exercé sur ce site, de 1991 à 2018, des activités d’assemblage d’unités de systèmes de données informatiques. Les activités exercées, soumises à autorisation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), ont été réglementées par l’arrêté préfectoral du 17 octobre 1991, complété le 16 avril 2004. Depuis avril 2010, l’établissement ne fabrique plus de lecteurs de disques durs, ni de circuits imprimés. La cuve destinée à recueillir les eaux industrielles a été dégazée et inertée à l’aide de béton. Suite à la déclaration en 2016 de l’arrêt d’exploitation des tours aéroréfrigérantes, le classement ICPE des activités restantes sur le site (chaudières et équipements frigorifiques) est passé au régime de la déclaration. Le 25 janvier 2018 la société HITACHI COMPUTER PRODUCTS a informé le Préfet du Loiret de la cessation totale et définitive de toute activité sur le site à compter du 1er mars 2018. L’exploitant a précisé les mesures prises pour assurer la mise en sécurité du site, dont notamment l’évacuation des produits dangereux et des déchets présents sur le site, le démantèlement des installations, les interdictions ou limitations d’accès au site, la suppression des risques d’incendie et d’explosion, et la réalisation d’un diagnostic de pollution des sols. Dans le cadre de cette cessation d’activité, en janvier 2017, l’exploitant a fait réaliser un diagnostic initial des sols du site mettant en évidence la présence de contaminations localisées dans les sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Le bureau d’étude conclut que l’activité industrielle et l’implantation actuelle des bâtiments rendent ces contaminations a priori compatibles avec un usage futur du type industriel du site (non sensible), en l’absence de mise à nu des terres ou de réalisation de plantations comestibles (arbres fruitiers, potagers). De plus, il recommande les actions suivantes : - réaliser un prélèvement de gaz du sol au droit du sondage S11 (bâtiment de production) pour préciser les risques de contamination par transfert de HAP volatils dans l’air ambiant du bâtiment de production ; - maintenir le recouvrement des terres contaminées afin de limiter le risque de transfert vers les usagers. Un diagnostic complémentaire, réalisé en mars 2020, n’a pas permis de délimiter verticalement et horizontalement la contamination sur l’ensemble des sondages. Les analyses réalisées sur les gaz des sols a mis en évidence des concentrations importantes pour certains des composés volatils détectés (naphtalène et acénaphtène). L’évaluation simplifiée du risque sanitaire réalisée suite à ces investigations conclut que les contaminations mises en évidence dans les gaz de sols sont compatibles avec un usage futur industriel. Une étude réalisée en septembre 2020 conclut à l’acceptabilité du risque sanitaire pour un usage industriel du site. A la demande de la DREAL Centre-Val de Loire, un nouveau diagnostic complémentaire a été réalisé en avril 2021 afin de afin de délimiter verticalement la contamination en HAP dans les sols. Les sondages ont révélé - en extérieur (à l’est du bâtiment) : la présence de remblais de 0 à 6 m de profondeur et le fait la concentration en hydrocarbures (HAP) diminue significativement à partir de 6 m de profondeur correspondant à l’apparition du terrain naturel. De plus, les résultats d’analyses mettent en évidence le faible pourcentage de HAP lixiviable sur les remblais et de fort pourcentage de HAP lixiviable sur le terrain naturel (sans toutefois avoir un impact important du fait de la faible quantité de HAP retrouvée sur brut dans les sables). Ces observations pourraient traduire une ancienne migration des HAP présents initialement dans les remblais vers le terrain naturel. Le toit de la nappe est identifié vers 7,5 m de profondeur ; - à l’intérieur du bâtiment : les résultats d’analyses mettent en évidence une contamination significative en HAP au niveau de la couche de remblais (qui s’étend de 0 à 8 m de profondeur). Une fois le terrain naturel atteint la concentration en HAP diminue significativement, des traces de HAP sont toutefois retrouvées au niveau de la zone saturée située au centre du bâtiment. En ce qui concerne cette zone, au vu de ces observations, il est possible que le processus de lixiviation des HAP ne soit pas terminé. Le toit de la nappe est identifié vers 9 m de profondeur. En raison de la localisation des principales sources de pollution en HAP dans les remblais, cette étude a permis de constater que les contaminations relevées sur le site ne sont pas attribuable à l’activité d’HITACHI COMPUTER PRODUCTS, mais probablement à la mauvaise qualité des matériaux utilisés pour combler l’ancienne sablière. Cette étude précise que les conclusions évoquées dans les précédents rapports concernant la compatibilité des contaminations avec l’usage industriel actuel restent inchangées. Elle recommande toutefois la mise en place de piézomètres sur le site afin de quantifier la concentration de HAP dans la nappe superficielle.

Le 25 janvier 2018 la société HITACHI COMPUTER PRODUCTS a informé le Préfet du Loiret de la cessation totale et définitive de toute activité sur le site à compter du 1er mars 2018. L’exploitant a précisé les mesures prises pour assurer la mise en sécurité du site, dont notamment l’évacuation des produits dangereux et des déchets présents sur le site, le démantèlement des installations, les interdictions ou limitations d’accès au site, la suppression des risques d’incendie et d’explosion, et la réalisation d’un diagnostic de pollution des sols.

Dans le cadre de cette cessation d’activité, en janvier 2017, l’exploitant a fait réaliser un diagnostic initial des sols du site mettant en évidence la présence de contaminations localisées dans les sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Le bureau d’étude conclut que l’activité industrielle et l’implantation actuelle des bâtiments rendent ces contaminations a priori compatibles avec un usage futur du type industriel du site (non sensible), en l’absence de mise à nu des terres ou de réalisation de plantations comestibles (arbres fruitiers, potagers). De plus, il recommande les actions suivantes : - réaliser un prélèvement de gaz du sol au droit du sondage S11 (bâtiment de production) pour préciser les risques de contamination par transfert de HAP volatils dans l’air ambiant du bâtiment de production ; - maintenir le recouvrement des terres contaminées afin de limiter le risque de transfert vers les usagers. Un diagnostic complémentaire, réalisé en mars 2020, n’a pas permis de délimiter verticalement et horizontalement la contamination sur l’ensemble des sondages. Les analyses réalisées sur les gaz des sols a mis en évidence des concentrations importantes pour certains des composés volatils détectés (naphtalène et acénaphtène). L’évaluation simplifiée du risque sanitaire réalisée suite à ces investigations conclut que les contaminations mises en évidence dans les gaz de sols sont compatibles avec un usage futur industriel. Une étude réalisée en septembre 2020 conclut à l’acceptabilité du risque sanitaire pour un usage industriel du site. A la demande de la DREAL Centre-Val de Loire, un nouveau diagnostic complémentaire a été réalisé en avril 2021 afin de afin de délimiter verticalement la contamination en HAP dans les sols. Les sondages ont révélé - en extérieur (à l’est du bâtiment) : la présence de remblais de 0 à 6 m de profondeur et le fait la concentration en hydrocarbures (HAP) diminue significativement à partir de 6 m de profondeur correspondant à l’apparition du terrain naturel. De plus, les résultats d’analyses mettent en évidence le faible pourcentage de HAP lixiviable sur les remblais et de fort pourcentage de HAP lixiviable sur le terrain naturel (sans toutefois avoir un impact important du fait de la faible quantité de HAP retrouvée sur brut dans les sables). Ces observations pourraient traduire une ancienne migration des HAP présents initialement dans les remblais vers le terrain naturel. Le toit de la nappe est identifié vers 7,5 m de profondeur ; - à l’intérieur du bâtiment : les résultats d’analyses mettent en évidence une contamination significative en HAP au niveau de la couche de remblais (qui s’étend de de 0 à 8 m de profondeur). Une fois le terrain naturel atteint la concentration en HAP diminue significativement, des traces de HAP sont toutefois retrouvées au niveau de la zone saturée située au centre du bâtiment. En ce qui concerne cette zone, au vu de ces observations, il est possible que le processus de lixiviation des HAP ne soit pas terminé. Le toit de la nappe est identifié vers 9 m de profondeur. Cette étude précise que les conclusions évoquées dans les précédents rapports concernant la compatibilité des contaminations avec l’usage industriel actuel restent inchangées. Elle recommande toutefois la mise en place de piézomètres sur le site afin de quantifier la concentration de HAP dans la nappe superficielle.

Les études réalisées à l'occasion de la cessation d'activité de l'établissement HITACHI COMPUTER PRODUCTS ont mis en évidence la présence de contaminations dans les sols en hydrocarbures totaux et en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP). Elles concluent que les contaminations détectées sont compatibles avec un usage industriel. Elles recommandent également la mise en place de piézomètres sur le site afin de quantifier la concentration de HAP dans la nappe superficielle. En raison de la localisation des principales sources de pollution en HAP dans les remblais, ces études ont permis de constater que les contaminations relevées sur le site ne sont pas attribuable à l’activité d’HITACHI COMPUTER PRODUCTS, mais probablement à la mauvaise qualité des matériaux utilisés pour combler l’ancienne sablière. Le 6 juillet 2021, l’inspection des installations classées a constaté que l’ensemble des déchets avaient été évacués et que le site avait été mis en sécurité. La préfète du Loiret a donc transmis, le 27 octobre 2021, à HITACHI COMPUTER PRODUCTS, un récépissé de notification de cessation de l’activité exercée par cette société sur ce site. En cas de changement d’usage (autre qu’industriel) du site, le maître d’ouvrage à l’initiative du changement d’usage devra définir les mesures de gestion de la pollution pour assurer la compatibilité de l’usage futur envisagé avec l’état du sol, conformément à l’article L. 556-1 du Code de l’environnement. En outre, dans le cas éventuel de travaux et, par conséquent, de gestion de déblais de terrassement, issus du terrain, il conviendra de s’assurer de l’orientation des terres contaminées vers un exutoire adapté, conformément à la réglementation.