ETIENNE LACROIX "TOUS ARTIFICES"

Les activités exercées sur le site étant susceptibles d'avoir été à l'origine d'une pollution éventuelle du sol, un arrêté préfectoral complémentaire du 26 octobre 2000, pris conformément à la circulaire du 3 avril 1996, a prescrit à l'exploitant la réalisation d’un diagnostic initial et d’une évaluation simplifiée des risques.

Les investigations menées, dont les résultats ont été remis à l'inspection des installations classées (IIC) en décembre 2001, ont conduit à ranger le site en classe 2 (site à surveiller).

Ces études ont montré la présence de deux sources de pollution au niveau des sols :

- une source de sols pollués par des phénols au niveau de la zone de tir, en amont hydraulique du site. Il n'a pas été possible de déterminer l'origine de cette pollution qui pourrait être naturelle,

- une source de sols pollués par de l'arsenic au niveau de l'ancienne aire de destruction des déchets pyrotechniques.

L'exploitant a réalisé des travaux de dépollution sur cette zone : la dalle béton et les cuves de récupération des eaux de lavage ont été enlevées ; 80 cm de terres ont été retirées et de la terre propre et des graviers ont servi à remblayer la zone.

Lors de sa visite du 1er juillet 2013, l'IIC a demandé à l’exploitant de réaliser un diagnostic des sols sur cette zone afin d'attester de sa complète dépollution.

Ce diagnostic a été transmis à l'inspection des installations classées en mars 2014. L'IIC a considéré que les sondages prélevés et analyses montraient des valeurs assez significatives pour le paramètre COT, Aluminium et Titane (paramètres a priori associées à l'activité pyrotechnique). Le diagnostic ne présentait pas de sondage témoin permettant de comparer ces valeurs au fond géochimique présent sur place. En complément du diagnostic des sols, l'inspection a donc demandé à l'exploitant de transmettre les éléments justifiant le caractère significatif ou non des concentrations relevées en aluminium, titane et COT et la nécessité ou non d'actions à envisager sur ces terres.

Ces investigations ont été réalisées en décembre 2014 et ont mis en évidence que les résultats en COT, Aluminium et Titane mesurés autour de la dalle de l'ancienne aire de déchets pyrotechniques sont conformes au fond géochimique naturel et ne présentent pas d'anomalie attribuable à l'ancienne activité réalisée sur la zone.

Par ailleurs, les résultats des études de 2001 ont montré l'absence d'impact sur les eaux souterraines à l'exception d'un dépassement en phénols sur le piézomètre PZ4 situé dans le polygone de tir.

L'arrêté préfectoral de 2005 impose une surveillance semestrielle des eaux souterraines. Depuis la mise en place de cette surveillance, le phénol n'a plus été détecté sur le piézomètre PZ4.